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Le ministère de la Justice et des Libertés vient de publier un guide intitulé «le rôle de la Justice dans l'accompagnement des opérations électorales», qui traite de l'ensemble des rendez-vous électoraux au Maroc, partant des élections des conseils des régions, des communes, des provinces, des préfectures, aux élections des Chambres professionnelles et de la Chambre des conseillers.
Edité en 206 pages de format moyen, ce guide propose une interprétation détaillée des textes juridiques régissant les prochaines échéances électorales et regroupe les notes et circulaires publiées à ce sujet, ainsi qu'un tableau indicatif rassemblant toutes les infractions électorales, classifiées selon les différentes phases de l'opération électorale.
Le guide est ventilé en deux chapitres, le premier traitant des voies de recours relatifs aux élections de la chambre des conseillers, des conseils des collectivités territoriales et des Chambres professionnelles ainsi que des modes de scrutin en vigueur pour chacune de ces élections.
Le deuxième chapitre, lui, porte notamment sur toutes les infractions électorales et les textes juridiques les concernant, en termes de criminalisation et de peine.
Présentant le guide, le ministre de la Justice et des Libertés, Mustapha Ramid, a écrit que son département veille à ériger cette publication en un outil pratique servant à simplifier l'accompagnement par la Justice des prochains scrutins, dans le cadre du respect de la loi et de son indépendance.
La publication de ce guide procède d'une tradition instaurée par le ministère lors d'élections antérieures, a-t-il fait remarquer, ajoutant qu'à travers une explication simplifiée des textes juridiques, le département de la Justice entend accompagner les échéances électorales de 2015, une tape de grande importance du processus démocratique au Maroc.
