Royaume du Maroc
Ministre de l’Intérieur
Province d’Essaouira
Caïdat Chiadma Chamalia
Commune Rurale Sidi Aissa Regra-
gui
Avis d’appel d’offres ouvert n° 04
/2013
Le 28 Novembre 2013 à 10 Heure il
sera procédé dans le bureau du Pré-
sident de la Commune Rurale de Sidi
Aissa Regragui à l’ouverture des plis
relatifs Deux ’appels d’offres ouvert
sur offres des prix pour:- Location
du Souk Arbiaa Nairate année 2014
et Mousem Regragua à Tnine Aghissi
2014
- Location de l’Abattoir Communale
Année 2014
Les dossiers d’appel d’offres peuvent
être retirés du bureau du régisseur
communal ou peuvent être téléchar-
gés à partir du portail des marchés
de l’Etat à l’adresse suivante: www.
marchepublic.gov.ma
La Cautionnement provisoire du
Marche Concernant Location du
Souk et Mossem Regragua est fixé à
100.000,00 dhs (Cent mille dhs).
La Cautionnement provisoire du
Marche Concernant Location de
l’abattoir est fixé à 20.000,00 dhs
(Vingt mille dhs).
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent, être conforme aux disposition
de l’article 19 du Décret n° 2.06.388
du 16 Moharrem 1428 (05/02/2007)
fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat ainsi
que certains dispositions relatives à
leurs gestions.
Les concurrents peuvent:
- Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau du Régisseur
communal.
- Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité.
- Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offre au début
de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces à fournir sont celles
prévus par l’article 23 du Décret n°
2.06.388.
DOSSIER ADMINISTRATIF
- Déclaration sur l’honneur
- La ou Les pièces justificatifs des
pouvoir confères à la personne agis-
sant au nom de concurrent.
- L’attestation ou copie certifié
conforme délivré de moins d’un an
par l’administration compétente du
lieu d’imposition certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme.
- L’attestation ou copie certifié
conforme délivré de moins d’un an
par la CNSS certifiant que le concur-
rent est en situation régulière envers
cet organisme.
- Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle solidaire en tenant
lieu.
- Certificat d’immatriculation au Re-
gistre de commerce.
DOSSIER TECHNIQUE
- Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou l’exécution desquelles
il a participé.
- Les attestations délivrés par les
hommes de l’art sous la direction
desquels les dites prestations ont
été exécutés ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés des dites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
- Les renseignements pièces d’ordre
techniques ou pièces complémen-
taires concernant l’entreprise.
(0052638)
ROYAUME DU MAROC
HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX
FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA
DESERTIFICATION
DIRECTION REGIONALE DES EAUX ET
FORETS ET DE LA LUTTE CONTRE LA
DESERTIFICATION DE L’ORIENTAL
DIRECTION PROVINCIALE DES EAUX
ET FORETS ET DE LA LUTTE CONTRE
LA DESERTIFICATION D’OUJDA
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
EN SEANCE PUBLIQUE
Le 21/11/2013 à 09 heures, il sera
procédédans lesbureauxde laDirec-
tion Provinciale des Eaux et Forêts et
de la Lutte Contre la Désertification
d’Oujda, à l’ouverture des plis relatifs
à l’appel d’offres suivant:
• Appel d’offres n°18/2013: relatif
aux travaux d’aménagement de la
forêt peri-urbaine de la colonge en
parc récréatif à la commune urbaine
d’oujda, Préfecture Oujda Angad.
Le cautionnement provisoire est
fixé à: Soixante milles dirhams
(60.000,00 DHS)
Les dossiers d’appels d’offres peu-
vent être retirés du bureau des Mar-
chés de la Direction Provinciale des
Eaux et Forêts et de la Lutte Contre
la Désertification d’Oujda. Il peut
également être téléchargé à partir
du portail des marchés publics de
l’Etat
.
Les dossiers d’Appel d’Offres peu-
vent être envoyés par voie postale
aux concurrents qui le demandent
dans les conditions prévues par
l’article 19 du décret n° 2.06.388 du
16 moharrem 1428 (05 février 2007)
fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat ainsi
que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du décret
n°2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent:
-Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau des marchés de
la Direction Provinciale des Eaux et
Forêts et de la Lutte Contre la Déser-
tification d’Oujda.
-Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité;
-Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offres au dé-
but de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret n°2-06-388 précité, à
savoir:
1) Dossier administratif comprenant:
a) La déclaration sur l’honneur;
b) La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent;
c) L’attestation ou copie certifié
conforme délivrée depuis Moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière.
d) L’attestation ou copie certifié
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la C.N.S.S certifiant que
le concurrent est en situation régu-
lière envers cet organisme
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu;
f) Le certificat d’immatriculation au
registre du commerce
* NB: les concurrents non installés
au Maroc doivent fournir l’équivalent
des pièces visées aux paragraphes
c, d et f ci-dessus, et à défaut, une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative, un no-
taire ou un organisme professionnel
qualifié lorsque de tels documents
ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2) Dossier technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’in
exécutées ou à l’exécution desquel-
les il participé;
b) Les attestations délivrées par
les hommes d’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés desdites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
(0052641)
ROYAUME DU MAROC
HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX
FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA
DESERTIFICATION
DIRECTION REGIONALE DES EAUX ET
FORETS ET DE LA LUTTE CONTRE LA
DESERTIFICATION DE L’ORIENTAL
DIRECTION PROVINCIALE DES EAUX
ET FORETS ET DE LA LUTTE CONTRE
LA DESERTIFICATION D’OUJDA
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
EN SEANCE PUBLIQUE
Le21/11/2013à10heures, ilserapro-
cédé dans les bureaux de la Direc-
tion Provinciale des Eaux et Forêts et
de la Lutte Contre la Désertification
d’Oujda, à l’ouverture des plis relatifs
à l’appel d’offres suivant:
• Appel d’offres n°19/2013: relatif
aux travaux d’ouverture et d’amé-
nagement des voies et chemins de
randonnés au niveau du parc récréa-
tif de la forêt de la collonge à la com-
mune urbaine d’Oujda-Angad.
Le cautionnement provisoire est
fixé à: Soixante milles dirhams
(60.000,00 DHS)
Les dossiers d’appels d’offres peu-
vent être retirés du bureau des Mar-
chés de la Direction Provinciale des
Eaux et Forêts et de la Lutte Contre
la Désertification d’Oujda. Il peut
également être téléchargé à partir
du portail des marchés publics de
l’Etat
.
Les dossiers d’Appel d’Offres peu-
vent être envoyés par voie postale
aux concurrents qui le demandent
dans les conditions prévues par
l’article 19 du décret n° 2.06.388 du
16 moharrem 1428 (05 février 2007)
fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat ainsi
que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du décret
n°2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent:
-Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau des marchés de
la Direction Provinciale des Eaux et
Forêts et de la Lutte Contre la Déser-
tification d’Oujda.
-Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité;
-Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offres au dé-
but de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret n°2-06-388 précité, à
savoir:
1) Dossier administratif comprenant:
a) La déclaration sur l’honneur;
b) La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent;
c) L’attestation ou copie certifié
conforme délivrée depuis Moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière.
d) L’attestation ou copie certifié
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la C.N.S.S certifiant que
le concurrent est en situation régu-
lière envers cet organisme
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu;
f) Le certificat d’immatriculation au
registre du commerce
* NB: les concurrents non installés
au Maroc doivent fournir l’équivalent
des pièces visées aux paragraphes
c, d et f ci-dessus, et à défaut, une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative, un no-
taire ou un organisme professionnel
qualifié lorsque de tels documents
ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2) Dossier technique comprenant:
a) Une copie certifiée conforme à
l’original du certificat de qualifica-
tion et classification précisant:
Secteur: 3 Catégorie (minimale): 3
Qualification: 3.1
Les entreprises non installées au
Maroc doivent fournir:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il
exécutées ou à l’exécution desquel-
les il participé;
b) Les attestations délivrées par
les hommes d’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés desdites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
(0052645)
OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE
ET DE L’EAU POTABLE (ONEE)
BRANCHE EAU
DIRECTION REGIONALE DE L’OUEST
Entretien des réseaux d’assainisse-
ment liquide des centres Tiflet et
Sidi Abderrazak relevant de l’Agence
de Service à Khemisset.
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°
89 DR4/2013
(Séance publique)
La Direction Régionale de l’ONEE
– BRANCHE EAU, sise à Kénitra, Lo-
tissement Al Qods, Bir Rami; lance le
présent appel d’offres qui concerne
l’entretien des réseaux d’assainis-
sement liquide des centres Tiflet et
Sidi Abderrazak.
La réalisation du projet sera financée
par l’ONEE Branche Eau.
Le délai d’exécution des prestations
de la présente consultation est de
Douze (12) Mois renouvelable par
tacite reconduction sans que la
durée globale puisse dépasser deux
(02) années.
Le montant du cautionnement
provisoire est fixé à Quinze Mille
Dirhams (15 000,00 DHs) (Marocain
Dirhams).
Le dossier de consultation est à reti-
rer aux adresses suivantes:
- Bureau des marchés de la Direction
Approvisionnements et Marchés:
6bis rue Patrice Lumumba Rabat,
(Maroc).
- Bureau d’ordre de la Direction Ré-
gionale de l’Ouest de l’ONEE Branche
Eau, Lotissment Al Qods, Bir Rami,
Kénitra (Maroc).
contre paiement d’un montant non
remboursable de Deux Cent Trente
Dirhams (230,00 DHs) (Marocain
Dirhams) et présentation du reçu de
paiement mentionnant la référence
de l’appel d’offres.
Le dossier de consultation peut
également être consulté sur le site
internet de l’ONEE – Branche Eau à
l’adresse:
.
ma
Les offres, établies et présentées
conformément aux prescriptions
du règlement de la consultation,
doivent parvenir au Bureau d’Ordre
de la Direction Régional de l’ONEE –
BRANCHE EAU, sise à, Lotissement
Al Qods, Bir Rami Kénitra (Maroc) au
plus tard le Lundi 25 Novembre 2013
avant 11 heures (heure locale), ou
être remises au président de la com-
mission d’appel d’offres en début
de la séance publique d’ouverture
des plis.
L’ouverture publique des plis aura
lieu le Mardi 26 Novembre 2013 à
9 heures (heure locale) en présence
des représentants des soumission-
naires qui souhaite y assister, à la
Direction Régionale de l’Ouest de
l’ONEE – BRANCHE EAU sise à, Lo-
tissement Al Qods, Bir Rami Kénitra
(Maroc).
En cas d’envoi du dossier de consul-
tation par la poste à un candidat, sur
sa demande, l’ONEE – BRANCHE EAU
n’est pas responsable d’un quelcon-
que problème lié à la réception du
dossier par le destinataire.
Pour d’autre informations, les candi-
dats peuvent contacter la Direction
Régionale de l’Ouest de l’ONEE Bran-
che Eau au numéro: Tél: 212 0537 36
10 02; Fax 212 0537 36 10 05.
(0052653)
OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE
ET DE L’EAU POTABLE – BRANCHE
EAU
DIRECTION REGIONALE DE L’OUEST
RECHERCHE ET REPARATION DES
FUITES SUR RESEAU DE DISTRIBU-
TION D’EAU POTABLE DES CENTRES
RELEVANT DE L’AGENCE DE SERVICE
KENITRA- SIDI SLIMANE
APPEL D’OFFRES OUVERT N° 90
DR4/2013
(SEANCE PUBLIQUE)
La Direction Régionale de l’Ouest de
l’ONEE-Branche Eau, lance le présent
Appel d’offres qui concerne la re-
cherche et réparation des fuites sur
réseau de distribution d’eau potable
des centres relevant de l’agence de
service Kénitra- Sidi Slimane.
La réalisation du projet sera financée
par l’ONEE-BRANCHE EAU.
Le délai d’exécution des prestations
de la présente consultation est d’une
(01) année renouvelable avec tacite
reconduction limitée à 2 ans.
Le montant du cautionnement provi-
soire est fixé à Quinze Mille Dirhams
(15.000,00 DH).
Le dossier de consultation est à reti-
rer à l’une des adresses suivantes:
- Bureau des Marchés de la Direction
Approvisionnements et Marchés de
l’ONEE-Branche Eau, sise à 6 Bis, Rue
Patrice Lumumba, Rabat (Maroc).
- Bureau d’ordre de la Direction Ré-
gionale de l’Ouest de l’ONEE-Branche
Eau, Lotissement Al Qods, Kénitra.
(Maroc).
contre paiement d’un montant non
remboursable de 250 (Deux cents
cinquante DH) et présentation du
reçu de paiement mentionnant la
référence de l’appel d’offres.
Le dossier de consultation peut
également être consulté sur le site
internet de l’ONEE-Branche Eau à
l’adresse: achats-onee.ma
Les offres, établies et présentées
conformément aux prescriptions du
règlement de la consultation doi-
vent parvenir au Bureau d’ordre de
la Direction Régionale de l’Ouest de
l’ONEE-Branche Eau, Lotissement Al
Qods, Kénitra. (Maroc) au plus tard
le Lundi 25 Novembre 2013 avant
11 heures (heure locale) ou être re-
mises au Président de la commission
d’appel d’offres au début de la séan-
ce publique d’ouverture des plis.
L’ouverture des plis aura lieu le Mardi
26 Novembre 2013 à 9 heures (heure
locale) en présence des représen-
tants des soumissionnaires qui
souhaitent y assister, à la Direction
Régionale de l’Ouest de l’ONEE-Bran-
che Eau, Lotissement Al Qods, Kéni-
tra. (Maroc).
En cas d’envoi du dossier de consul-
tation par la poste à un candidat, sur
sa demande, l’ONEE – BRANCHE EAU
n’est pas responsable d’un quelcon-
que problème lié à la réception du
dossier par le destinataire.
Pour d’autres informations, les can-
didats peuvent contacter la Division
Régionale de l’Ouest de l’ONEE-Bran-
che Eau Tél: + 212 0537 36 10 02 Fax:
+ 212 0537 36 10 05
(0052654)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PREFECTURE DE SKHIRAT- TEMARA
COMMUNE URBAINE DE TEMARA
S.G / S.M.M
AVIS RECTIFICATIF ET DE REPORT
D’APPEL D’OFFRE OUVERT
N°09/2013
SEANCE PUBLIQUE
Le Président de la commune urbaine
de Témara informe le public que l’ap-
pel d’offre n°09/2013 concernant:
Cession des droits d’exploitation des
parkings à Témara:
- Lot n°1: Parkings situés des deux
côtés du Boulevard My Ali Chrif (al-
lant du rond point Av Hassan II au
rond point Tarik Ibn Ziad).
- Lot n° 2: Parkings situés des deux
côtés du Boulevard Med V (allant du
rond point Av My Ali Chrif au rond
point Hassan 1er).
Lot n°3: Parkings situés des deux cô-
tés du Boulevard My Ali chrif (allant
du rond point Av Hassan II au rond
point Med V).
Lot n°4: Parkings allant du rond
point de la rue de Salé et de l’avenue
Hassan I, Hay Oued Eddahab, lotisse-
ment Abderrahim et Zahra jusqu’au
rond point de la rue Sabta et Avenue
Hassan 1er, Hay Oued Eddahab, lotis-
sement Abbadi Braika, Témara.
Dont l’ouverture des plis était prévue
le 14/11/2013 à 11h dans la salle de
réunion de la Commune de Témara.
Sera reportée et rectifiée comme
suit:
Le 21/11/2013 à 11 h, il sera procédé,
dans la salle de Réunion de la Com-
mune de Temara, à l’ouverture des
plis relatifs à l’appel d’Offres sur of-
fres de prix concernant:
Cession des droits d’exploitation des
parkings à Témara:
- Lot n°1: Parkings situés des deux
côtés du Boulevard My Ali Chrif (al-
lant du rond point Av Hassan II au
rond point Tarik Ibn Ziad).
- Lot n° 2: Parkings situés des deux
côtés du Boulevard Med V (allant
du rond point Av My Rachid au rond
point Hassan 1er).à Temara
Lot n°3: Parkings situés des deux cô-
tés du Boulevard My Rachid (allant
du rond point Av Hassan II au rond
point Med V).à Temara
- Lot n°4: Parkings allant du rond
point de la rue de Salé et du Bd Has-
san I, Hay Oued Eddahab, lotisse-
ment Abderrahim et Zahra jusqu’au
rond point de la rue Sabta et Avenue
Hassan 1er, Hay Oued Eddahab, lotis-
sement Abbadi Braika, Témara.
- Lot n°5: Parking en face du parc pu-
blic secteur 5 Massira II à Témara.
- Lot n°6:Parking à Hay Al massira
II et devant Souk ‘Al Kasbah’ à Té-
mara.
Le dossier d’Appel d’Offres peut être
retiré à la Commune de Temara au
service Marchés et Matériel.
Il peut également être téléchargé
à partir du portail des Marchés de
l’Etat
Le dossier d’appel d’offres peut être
envoyé par voie postale aux concur-
rents qui le demandent dans les
conditions prévues à l’article 19 du
décret n°2-06-388 du 16 Moharrem
1428 (05/02/2007) fixant les condi-
tions et les formes de passation des
marchésde l’Etat.ainsiquecertaines
dispositions relatives à leur contrôle
et à leur gestion».
Le cautionnement provisoire est fixé
à la somme de:
- Lot n°1: 2 000,00 dhs (Deux mille
Dirhams).
- Lot n°2: 2 000,00 dhs (Deux mille
Dirhams).
- Lot n°3: 2 000,00 dhs (Deux mille
Dirhams).
- Lot n°4: 2 000,00 dhs (Deux mille
Dirhams).
- Lot n°5: 2 000,00 dhs (Deux mille
Dirhams).
- Lot n°6: 2 000,00 dhs (Deux mille
Dirhams).
Les concurrents peuvent:
- Soit déposer contre récépissé leurs
plis au service marchés et matériel
de la Commune de Temara.
- Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
service précité (B.P N°4161 Témara
Principale).
- Soit les remettre au président de la
Commission d’Appel d’Offres au dé-
but de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du Décret n°2-06-388. Précité à
savoir:
1) Dossier Administratif compre-
nant:
a) La déclaration sur l’honneur
d’après le modèle ci-joint.
b) la ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent;
c) une attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins d’un
an par l’administration compètente
du lieu d’imposition certifiant que
le concurrent est en situation fiscale
régulière.
d) une attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins d’un
an par la Caisse Nationale de Sécu-
rité Sociale certifiant que le concur-
rent est en situation régulière envers
cet organisme;
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f) Certificat d’immatriculation au re-
gistre de commerce (modèle 9)
g) Attestation d’assurance.
N.B: les concurrents non installés au
Maroc doivent fournir l’équivalent
des pièces visées aux paragraphes
c, d, et f ci-dessus, et à défaut une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative, un no-
taire ou un organisme ou un organis-
me professionnel qualifié lorsque de
tels documents ne sont pas délivrés
par leur pays d’origine.
2) Dossier Technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécuté ou à l’exécution desquelles
il a participé;
3) Pièces complémentaires
- C.P.S signé, paraphé et légalisé.
- Règlement de consultation signé
et paraphé.
Pour toute information complé-
mentaire, contacter le service des
marchés et matériel à la Commune
Urbaine de Temara Tél: 05-37-61-
36-03.
(0052663)
Royaume du Maroc
Ministre de l’Intérieur
Province d’Essaouira
Caïdat Meskala
Commune Rurale Mouarid
Avis d’appel d’offres ouvert n° 02
/2013
Le 25 Novembre 2013 à 10 Heure
il sera procédé dans le bureau du
Président de la Commune Rurale
de Mouarid à l’ouverture des plis
relatifs Deux ’appels d’offres ouvert
sur offres des prix pour:- Location du
Souk Tnine Mouarid année 2014 et
Mousem Regragua à Sidi Said 2014
- Location de l’Abattoir Communale
Année 2014
Les dossiers d’appel d’offres peuvent
être retirés du bureau du régisseur
communal ou peuvent être téléchar-
gés à partir du portail des marchés
de l’Etat à l’adresse suivante: www.
marchepublic.gov.ma
La Cautionnement provisoire du
Marche Concernant Location du
Souk et Mossem Regragua est fixé à
30.000,00 dhs (Trente mille dhs).
La Cautionnement provisoire du
Marche Concernant Location de
l’abattoir est fixé à 10.000,00 dhs
(Dix mille dhs ).
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent,t être conforme aux dis-
position de l’article 19 du Décret
n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428
(05/02/2007) fixant les conditions
et les formes de passation des mar-
chés de l’Etat ainsi que certains dis-
positions relatives à leurs gestions.
Les concurrents peuvent:
- Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau du Régisseur
communal.
- Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité.
- Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offre au début
de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les pièces à fournir sont celles
prévus par l’article 23 du Décret n°
2.06.388.
DOSSIER ADMINISTRATIF
-Déclaration sur l’honneur
- La ou Les pièces justificatifs des
pouvoir confères à la personne agis-
sant au nom de concurrent.
-L’attestation ou copie certifié
conforme délivré de moins d’un an
par l’administration compétente du
lieu d’imposition certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme.
-L’attestation ou copie certifié
conforme délivré de moins d’un an
par la CNSS certifiant que le concur-
rent est en situation régulière envers
cet organisme.
-Le récépissé du cautionnement pro-
visoire ou l’attestation de la caution
personnelle solidaire en tenant lieu.
-Certificat d’immatriculation au Re-
gistre de commerce.
DOSSIER TECHNIQUE
Une note indiquant les moyens hu-
mains et techniques du concurrent
le lieu, la date, la nature et l’impor-
tance des prestations qu’il a exécu-
tées ou l’exécution desquelles il a
participé.
Les attestations délivrés par les
hommes de l’art sous la direction
desquels les dites prestations ont
été exécutés ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés des dites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
Les renseignements pièces d’ordre
techniques ou pièces complémen-
taires concernant l’entreprise.
(0052636)
ROYAUME DU MAROC
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSI-
TAIRE IBN ROCHD
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
N°110-2013
SEANCE PUBLIQUE
Le 25/11/2013 à 10 heures, il sera
procédé, dans la salle de réunion de
la Direction du Centre Hospitalier
Ibn Rochd, sis à 8, Rue Lahcen EL
ARJOUN- Casablanca à l’ouverture
des plis relatifs à l’appel d’offres sur
offres de prix pour:
«TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES
ESPACES D’ACCUEIL A L’HOPITAL
D’ENFANTS»
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré à la Direction Générale (servi-
ce des marchés), sis à 8, Rue Lahcen
EL ARJOUN- Casablanca, il peut être
également être téléchargé à partir
de l’adresse électronique suivante:
Le dossier d’appel d’offres peut
être envoyé par voie postale aux
concurrents qui le demandent dans
les conditions prévues à l’article 19
du Règlement relatif aux conditions
et formes de passation des marchés
du Centre Hospitalier Ibn Rochd ainsi
que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé
à la somme de: 5 000.00 DHS
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du Règle-
ment précité.
Les concurrents peuvent:
• Soit déposer contre récépissé leurs
plis au Secrétariat Général à la Direc-
tion Générale du Centre Hospitalier
et Universitaire Ibn Rochd, sis à 8,
Rue Lahcen EL ARJOUN- Casablanca;
• Soit les envoyer par courrier re-
commandé avec accusé de récep-
tion au bureau précité;
• Soit les remettre au président de
la commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
• Il est prévu une réunion de vi-
site des lieux à l’Hôpital d’Enfants
12/11/2013 à 10 heures
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du Règlement précité, à savoir:
1) Dossier administratif comprenant:
a) la déclaration sur l’honneur;
b) la ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent;
c) l’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière;
d) l’attestation ou sa copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme;
e) le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu;
f) le certificat d’immatriculation au
registre du commerce.
N.B.: Les concurrents non installés
au Maroc doivent fournir l’équiva-
lent des pièces visées au paragraphe
c, d et f ci-dessus, et à défaut, une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative, un no-
taire ou un organisme professionnel
qualifié lorsque de tels documents
ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2) Dossier technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution desquel-
les il a participé;
b) les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés desdites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
3) Dossier additif, comprenant les
pièces complémentaires exigées par
le dossier d’appel d’offres à savoir:
a) Le cahier des prescriptions spé-
ciales (CPS) signé et paraphé par le
concurrent ou la personne habilitée
à cet effet avec la mention manus-
crite «lu et accepté»;
b) Le règlement de consultation
signé et paraphé par le concurrent
ou la personne habilitée à cet effet
avec la mention manuscrite «lu et
accepté».
c) Les attestations d’assurance déli-
vrées par un ou plusieurs établisse-
ments agrées à cet effet.
(0052667)
ROYAUME DU MAROC
ADMINISTRATION
DE LA DEFENSE NATIONALE
Direction des Réalisations
et des Affaires Financières
N°--------------------/231
-AVIS RECTIFICATIF-
DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR
OFFRES DE PRIX
N° 128/ADN/2013
Le Chef de la Division du Génie et du
Domaine Militaire de l’Administra-
tion de la Défense Nationale porte
à la connaissance des candidats
que l’appel d’offres ouvert sur offres
de prix n° 128/ADN/2013, relatif à la
fourniture et installation de disques
SSA et l’installation et configuration
d’un robot de sauvegarde au profit
de l’Administration de la Défense Na-
tionale à Rabat; est modifié comme
suit:
1) Il est prévu une consultation des
équipements le 04/11/2013 à 10
heures, tout concurrent est tenu
de prendre contact avec la Division
de Traitement de l’Information de
l’Administration de la Défense Na-
tionale.
Le reste sans changement
(0052664)
ROYAUME DU MAROC
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSI-
TAIRE IBN ROCHD
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°
007-2014
SEANCE PUBLIQUE
Le 09/12/2013 à 10 Heures, il sera
procédé, dans la salle de réunion de
la Direction du Centre Hospitalier
Ibn Rochd, sis à 8, Rue Lahcen EL
ARJOUN- Casablanca à l’ouverture
des plis relatifs à l’appel d’offres sur
offres de prix pour:
ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES
POUR LES MEDECINS INTERNES
• LOT N° 1: EPICERIE ET CONSERVES
ALIMENTAIRES
• LOT N° 2: LEGUMES ET FRUIT
FRAIS
• LOT N° 3: VIANDE DE BŒUF, DE
MOUTON ET FOIE
• LOT N° 4: LAIT ET PRODUITS LAI-
TIERS
• LOT N° 5: PAIN, PETIT PAIN ET PA-
TISSERIE
• LOT N° 6: POULETS ET ŒUFS FRAIS
•LOT N° 7: POISSON FRAIS
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré à la Direction Générale (ser-
vice des marchés), sis 8, Rue Lahcen
EL ARJOUN- Casablanca, il peut être
également être téléchargé à partir
de l’adresse électronique suivante:
Le dossier d’appel d’offres peut
être envoyé par voie postale aux
concurrents qui le demandent dans
les conditions prévues à l’article 19
du Règlement relatif aux conditions
et formes de passation des marchés
du Centre Hospitalier Ibn Rochd ainsi
que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé
à la somme de:
• LOT N° 1: 5.000,00 DHS
• LOT N° 2: 5.000,00 DHS
• LOT N° 3: 10.000,00 DHS
• LOT N° 4: 4.000,00 DHS
• LOT N° 5: 3.000,00 DHS
• LOT N° 6: 2.000,00 DHS
• LOT N° 7: 2.000,00 DHS
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du règle-
ment précité.
Les concurrents peuvent:
- soit déposer contre récépissé leurs
plis au Secrétariat Général à la Direc-
tion Générale du Centre Hospitalier
et Universitaire Ibn Rochd, sis 8, Rue
Lahcen EL ARJOUN- Casablanca;
- soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité;
- soit les remettre au président de
la commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les échantillons concernant le lot n°
1: Epicerie et Conserves Alimentaires
et lot n° 4: Lait et produits laitiers
pour les articles (4.2, 4.3 et 4.6)
doivent être déposés à la direction
générale (service des marchés), sis
8 rue lahcen el arjoun – Casablanca,
au plus tard le 06/12/2013 avant
12 h.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du règlement précité, à savoir:
1) Dossier administratif comprenant:
a) la déclaration sur l’honneur;
b) la ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent;
c) l’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière;
d) l’attestation ou sa copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme;
e) le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu;
f) le certificat d’immatriculation au
registre du commerce.
N.B.: Les concurrents non installés
au Maroc doivent fournir l’équiva-
lent des pièces visées au paragraphe
c, d et f ci-dessus, et à défaut, une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative, un no-
taire ou un organisme professionnel
qualifié lorsque de tels documents
ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2) Dossier technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution desquel-
les il a participé;
b) les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés desdites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire;
3) Dossier additif:
Les pièces complémentaires exigées
par le dossier d’appel d’offres sont:
a) Le cahier des prescriptions spé-
ciales (CPS) signé et paraphé par le
concurrent ou la personne habilitée
à cet effet avec la mention manus-
crite «lu et accepté»;
b) Le présent règlement de consulta-
tion signé et paraphé par le concur-
rent ou la personne habilitée à cet
effet avec la mention manuscrite «lu
et accepté».
c) Les attestations d’Assurance déli-
vrées par un ou plusieurs établisse-
ments agrées à cet effet.
(0052670)
ROYAUME DU MAROC
Ministère de l’Agriculture et de la
Pêche Maritime
Direction Régionale de l’Agricul-
ture de Laâyoune Boujdour Sakia El
Hamra
Direction Provinciale de l’Agriculture
de Laâyoune
AVIS AU PUBLIC
ANNULATION DE L’AVIS D’APPEL
D’OFFRES N°8/2013/DPAL/40
Le Directeur provincial de l’Agricultu-
re de Laâyoune annonce l’annulation
de l’avis d’appel d’offres n°8/2013/
DPAL/40 /SMOP relatif aux Travaux
d’aménagement, d’installation et
d’agencement des bâtiments ad-
ministratifs et locaux de la direc-
tion provinciale de l’agriculture de
Laayoune dont l’ouverture des plis
a été prévue pour le 1er Novembre
2013 à 10 heures.
(0052683)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PREFECTURE D’ARRONDISSEMENT
HAY HASSANI
SECRETARIAT GENERAL
DIVISION DES RESSOURCES HUMAI-
NES ET BUDGETAIRES
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°
04/2013
Le vingt deux novembre 2013 à
10 heures 30 mn du matin, il sera
procédé, au siège du Secrétariat
Général de la Préfecture d’Arron-
dissement Hay Hassani (Salle de
réunion) à l’ouverture de plis relatifs
à l’appel d’offres ouvert sur offres
des prix concernant «l’achat de ma-
tériel informatique pour le siège de
la Préfecture d’arrondissement Hay
Hassani».
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré au Secrétariat Général de la
Préfecture d’Arrondissement Hay
Hassani Division des ressources hu-
maines et budgétaires
Il peut également être télécharge
à partir du portail des marchés de
l’Etat: «www marchespublics.gov.
ma».
Le dossier d’appel d’offres peut
être envoyer par voie postale aux
concurrents qui le demandent dans
les conditions prévues à l’article 19
du décret n° 2.06.388 du 16 mohar-
rem 1428 (05 Février 2007) fixant
les conditions et les formes de pas-
sation des marchés de l’Etat ainsi
que certaines dispositions relatives
à leur gestion et à leur contrôle.
Le nombre de feuilles constituant
ledit dossier est de: 23 feuillets.
Le cautionnement provisoire est fixé
à la somme de 6.000,00 dhs (SIX
MILLE DHS).
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du décret
n° 2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent:
• Soit déposer contre récépissé
leurs plis dans le bureau du Se-
crétariat Général de la Préfecture
d’Arrondissement Hay Hassani Di-
vision des ressources humaines et
budgétaires.
• Soit les envoyer par courrier re-
commandé avec accusé de récep-
tion au bureau précité.
• Soit les remettre au président de
la commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret n° 2-06-388 précité, à
savoir:
1-Dossier administratif comprenant:
a) la déclaration sur l’honneur.
b) la ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent.
c) l’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière.
d) l’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme.
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f) Certificat d’immatriculation au
registre de commerce.
N.B: les concurrents non installés au
Maroc doivent fournir l’équivalent
des pièces visés aux paragraphes
c, d et f ci-dessus, et à défaut, une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative, un no-
taire ou un organisme professionnel
qualifié lorsque de tels documents
ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2-Dossier technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou l’exécution desquelles
il a participé;
b) les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés lesdites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
(0052687)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE
LA PECHE MARITIME
DIRECTION REGIONALE DE L’AGRI-
CULTURE MEKNES-TAFILALT
INSTITUT TECHNIQUE DE GENIE RU-
RAL ET TOPOGRAPHIE DE MEKNES
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
N° 05/2013 (Séance Publique)
Le Lundi 25 Novembre 2013 à 10 heu-
res, il sera procédé, en séance publi-
que dans la salle des réunions de
l’Institut Technique de Génie Rural et
de Topographie de Meknès à l’ouver-
ture des plis relatif à l’appel d’offre
sur offre de prix pour l’ ACQUISITION
DE MATERIEL PEDAGOGIQUES PAR
L’INSTITUT TECHNIQUE DU GENIE
RURAL ET DE TOPOGRAPHIE
DE MEKNES répartis en deux lots
suivants:
- Lot n°1: Matériel informatique
- Lot n°2: Logiciels de formation
Le dossier d’appel d’offre peut être
retiré du bureau de la comptabilité
de l’Institut. Il peut être également
être téléchargé à partir du portail
des marchés de l’état:
chespublics.gov.ma
Le dossier d’appel d’offre peut être
envoyé par voie postale aux concur-
rents qui le demande dans les condi-
tions prévues à l’article 19 du décret
n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5
Février 2007), fixant les conditions
et les formes de passation des mar-
chés de l’État, ainsi que certaines
dispositions relatives à leur gestion
et à leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé
pour chaque lot comme suit:
- Lot n°1: Neuf mille dhs (9
000,00dhs)
- Lot n°2: Cinq mille dhs (5
000,00dhs)
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conforme aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du décret
n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5
Février 2007), fixant les conditions
et les formes de passation des mar-
chés de l’État, ainsi que certaines
dispositions relatives à leur gestion
et à leur contrôle.
Les concurrents peuvent:
- soit déposées contre récépissé
leurs plis au bureau de comptabilité
de l’Institut.
- soit les envoyer par courrier recom-
mandé à Monsieur le Directeur de
l’Institut Technique de Génie Rural et
de Topographie ( Bureau de compta-
bilité) BP 4003 Meknès avec accusé
de réception..
- soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offre au début
de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Les notices et les prospectus exi-
gés par le présent Appel d’Offres,
doivent être déposés au Secrétariat
de Direction de l’ITGRT de Meknès
avant le Vendredi 22 Novembre 2013
à 15 heures
Les pièces justificatives à fournir
sont celles fixées à l’article 23 du dé-
cret n°2- 06-388 précité à savoir:
1/Dossier administratif comprenant:
a)La déclaration sur l’honneur.
b) La ou Les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent.
c) L’attestation fiscale ou copie certi-
fiée conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière.
d) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme.
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu, le cas échéant;
f) Le certificat d’immatriculation au
registre de commerce
N.B. Les concurrents non installés au
Maroc doivent fournir l’équivalent
des pièces visées aux paragraphes:
c, d et f ci-dessus, et à défaut une
déclaration faite devant une autorité
judiciaire ou administrative; un no-
taire ou un organisme professionnel
qualifié lorsque de tels documents
ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2) Dossier Technique comprenant:
a- Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution desquel-
les il a participé:
b- Les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéficiai-
res publics ou prives des dites pres-
tations. le montant, les délais et les
dates de réalisation, l’appréciation,
le nom et la qualité du signataire
3) Pièces complémentaires: com-
prenant les pièces complémentai-
res exigées par le dossier d’appel
d’offres.
- CPS + REGLEMENT DE LA CONSUL-
TATION.
(0052688)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
REGION DE GHARB CHRARDA BNI
HSSEN
PROVINCE DE KENITRA
CERCLE DE LALLA MIMOUNA
CAIDAT DE LALLA MIMOUNA
COMMUNE RURALE DE LALLA MI-
MOUNA
Avis
d’appel
d’offre
ouvert
N°10/2013
Relatif à l’affermage du souk hebdo-
madaire
Au titre année 2014
Le Mardi 26 Novembre 2013 à 11
heures, il sera procédé au siège de la
commune rurale de Lalla Mimouna à
l’ouverture des plis relatif à l’affer-
mage du souk hebdomadaire lalla
Mimouna à l’exception de l’abattoir.
Le dossier de l’appel d’offre peut être
retiré du bureau du président de la
commune rurale de Lalla Mimouna
avant la date d’ouverture des plis
sus indiquée. ou téléchargé à partir
du portail des marchés public www
marchespublics gov.ma.
La caution provisoire est fixée à la
somme (150.000.00) cent cinquante
mille dirhams.
Le contenu et la présentation des
dossiers des concurrents doivent
être conformes aux dispositions
des articles 23.24.25.et 26 et 28 du
décret n°388.06.2 du 16 Moharrem
1428 (5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passa-
tion des marchés de l’état leur ges-
tion et contrôle.
Les pièces justifications à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret précité.
Les concurrents peuvent selon l’arti-
cle 30 du même décret:
- Soit déposer contre récépissé leurs
plis au bureau de président de la
commune rurale de Lalla Mimouna.
- Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité.
- Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offre au début
de la séance et avant l’ouverture
des plis.
Une visite des lieux est fixée pour le
Vendredi 15 Novembre 2013.à 11 heu-
res au siège de la commune.
(0052689)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PROVINCE TAZA
CERCLE DE TAINASTE
CAIDAT KAF EL GHAR
COMMUNE RURALE DE KAF EL GHAR
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°
07/2013/ K.G
Le Mercredi 27 Novembre 2013 à 10
heures il sera procédé, au siège de
la commune rurale de Kef El Ghar,
à l’ouverture des plis relatif à l’appel
d’offres sur offres de prix pour les
Travaux de construction des ouvra-
ges d’art à la CR Kaf El Ghar Province
de TAZA -.
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré au siège de la commune rurale
de Kaf El Ghar, il peut également être
télécharger à partir du portail des
marchés de l’Etat
-
blics.gov.ma)
Le dossier d’appel d’offres peut
être envoyé par voie postale aux
concurrents qui le demandent dans
les conditions prévues à l’article
19 du décret n° 2-06-388 du 16
moharrem 1428 (05 février 2007)
fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat ainsi
que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est
fixé à: 12.500 Dhs (Douze mille Cinq
Cents dirhams)
Le contenu ainsi que la présenta-
tion des dossiers des concurrents
doivent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du décret
n° 2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent:
- soit déposer leurs plis contre ré-
cépissé dans le bureau d’ordre de la
commune rurale de Kaf El Ghar;
- soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité;
- soit les remettre au président de
la commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret n° 2-06-388 précité, à
savoir:
1) dossier administratif comprenant:
a) La déclaration sur l’honneur;
b) La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent;
c) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière;
d) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par le CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme;
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la
caution personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f) Le certificat d’immatriculation au
registre de commerce.
2) dossier technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et
l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution desquel-
les il a participé;
b) Les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdits prestations ont
été exécutées ou par les bénéfi-
ciaires publics ou privés desdites
prestations avec indication de la
nature des prestations, le montant,
les délais et les dates de réalisation,
l’appréciation, le nom et la qualité du
signataire.
(0052693)
ROYAUME DU MAROC
OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE
ET DE L’EAU POTABLE-Branche Eau
Projet d’assainissement d’Oum Er
Rbia (PO98459)
Assainissement liquide de la ville
de Ksiba
Lot n°4: Ligne électrique
APPEL D’OFFRES OUVERT NATIONAL
N° 29/DAM/AT/2013
(SEANCE PUBLIQUE)
La Direction Approvisionnements
et Marchés de l’ONEE/Branche Eau,
lance le présent Appel d’offres na-
tional qui concerne l’exécution des
travaux du lot n°4: Ligne électrique
du projet d’assainissement liquide
de la ville de Ksiba.
Le projet est financé par la Banque
Internationale pour la Reconstruc-
tion et le Développement (BIRD) et
la commune de Ksiba
Cette consultation est ouverte aux
entreprises qui remplissent les
conditions précisées dans le rè-
glement des achats de l’ONEP (en
particulier art. 41, 42 et 44) et dans
le règlement de consultation du pré-
sent appel d’offres- dispositions gé-
nérales et dispositions particulières
(art. 4 et 19). Ces trois documents
sont consultables sur le site internet
de l’ONEE à l’adresse:
.
onee.org.ma/ Les dispositions sur
l’éligibilité des soumissionnaires
seront celles des «Directives sur la
Passation des Marchés financés par
les prêts de la BIRD et les crédits de
l’IDA» publiés par la Banque Mon-
diale en mai 2004 et mises à jour
en octobre 2006, consultables sur le
site internet de la Banque Mondiale
à l’adresse:
org. Les cas d’inéligibilité du fait de
décisions d’exclusion prononcées
par l’ONEE seront applicables.
Le délai d’exécution des prestations
de la présente consultation est de
(04) mois
Le montant de cautionnement provi-
soire est fixé à: 30.000,00 DHS
Le dossier de consultation est à
retirer à l’adresse suivante: Bureau
des Marchés de la Direction Approvi-
sionnements et Marchés de l’ONEE/
Branche Eau, Batiment G-Station
de traitement-Avenue Mohamed
Belhassan El Ouazzani -Code Postal
10220 - Rabat (Maroc)
contre paiement d’un montant non
remboursable de: 500,00 DH et
présentation du reçu de paiement
mentionnant la référence de l’appel
d’offres.
Le paiement devra être fait par
versement ou virement au compte
suivant:
Banque Populaire, centre d’Affaires
route des Zaer, Avenue Mohamed
VI, Rabat - Compte N°: 181 810
21212 19950050001 71(SWIFT: BC-
POMAMC).
En cas d’envoi du dossier de consul-
tation par courrier à un candidat, sur
sa demande et après avoir reçu le
justificatif du paiement du dossier,
l’ONEE n’est pas responsable d’un
quelconque problème lié à la récep-
tion du dossier par le destinataire.
Une visite des lieux fortement re-
commandée est prévue le Mardi
12 Novembre 2013, le rendez vous
pour cette visite est fixé à 10 heures
(heure locale) au centre de l’ONEE/
Branche Eau, à Ksiba
Les offres, établies et présentées
conformément aux prescriptions du
règlement de la consultation doivent
parvenir au Bureau des Marchés de
la Direction Approvisionnements
et Marchés de l’ONEE/Branche
Eau-Batiment G-Station de traite-
ment-Avenue Mohamed Belhassan
El Ouazzani -Code Postal 10220 -
Rabat (Maroc) au plus tard le jeudi
21 Novembre 2013 à 9:30 (heure
locale) ou être remises au Président
de la commission d’appel d’offres au
début de la séance publique d’ouver-
ture des plis.
L’ouverture des plis aura lieu le jeudi
21 Novembre 2013 à 9:45 (heure lo-
cale) en présence des représentants
des soumissionnaires qui souhaitent
y assister, à la Direction Approvi-
sionnement et Marchés de l’ONEE/
Branche Eau -Station de traitement-
Avenue Mohamed Belhassan El
Ouazzani -Code Postal 10220 - Rabat
(Maroc)
Pour d’autres informations, les can-
didats peuvent contacter la Division
Achats Projets Assainissement de
l’ONEE/Branche Eau Tél: + 212 0537
66 77 77/66 72 55 Fax: + 212 0537
66 72 21
(0052696)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIO-
NALE
AREF CHAOUIA – OUARDIGHA
AVIS MODIFICATIF RELATIF A L’APPEL
D’OFFRES OUVERT N° 11/13
Le Directeur de l’Académie Régio-
nale d’Education et de Formation
– Région Chaouia Ouardigha in-
forme le public que l’objet de l’Appel
d’Offres ouvert sur offres de prix
n°11/13 du 14/11/2013, publié le 05et
06/10/2013 au journal LE MATIN a
été rectifié:
il s’agit de l’acquisition du matériel
de bureau au lieu du matériel infor-
matique.
(0052821)
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
WILAYA DE LA REGION ORIENTALE
PREFECTURE OUJDA ANAGAD
Cercle OUJDA BANLIEU SUD
C.R MESTFERKI
AVIS AU PUBLIC
Le président de la Commune ru-
rale de Mestferki avise le public
qu’il sera procéder à la vente de la
récolte d’olive de l’année 2013 lundi
25 novembre 2013 à 10 h du matin au
siège de la commune.
(0052834)
APPELS
D’OFFRES
LE MATIN //
Mercredi 30 octobre 2013
Annonces
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